Dernière modification le : 25 septembre 2023

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Serrurier Moreau l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le fait d’accéder et de naviguer sur le site vaut acceptation sans réserve des conditions générales d’utilisation et de toutes les lois applicables. Serrurier Moreau met en garde contre l’application de ses droits de propriété intellectuelle par tout moyen légal. Les informations contenues sur le site ne sont pas contractuelles. Ils sont sujets à changement sans préavis.

Le présent site, accessible à l’URL https://serrurier-moreau.fr, est édité par Serrurier Moreau.

Le Directeur de la publication est Serrurier Moreau.

Le Site est hébergé par la société OVH SAS,

2 rue Kellermann – BP 80157,

59053 Roubaix Cedex 1

La reproduction totale ou partielle de ce site ou d’un ou plusieurs de ses éléments par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Serrurier Moreau est interdite, sous réserve de l’article L.335-2 et du Règlement Il constitue une contrefaçon sanctionnée par propriété intellectuelle.

Les informations, photographies, images, textes, séquences d’animation et autres documents disponibles sur ce site sont soumis à des droits de propriété intellectuelle, propriété de Serrurier Moreau ou de tiers ayant accordés les droits d’usages. En conséquence, toute reproduction ou traduction partielle ou intégrale, ou diffusion vers un autre site est interdite.

La reproduction de ces différents droits pour un usage privé est autorisée pour un usage personnel et non commercial uniquement, sous conditions que tous les droits de reproduction et mentions de propriété intellectuelle qui y sont contenus soient préservés.

Les logos et représentations affichés sur ce site sont des marques déposées de Serrurier Moreau.

Serrurier Moreau ne peut être tenu responsable du contenu des liens hypertextes externes à ce site ou aux sites tiers auxquels ils renvoient, ceux-ci n’ayant pas fait l’objet d’une vérification complète. Les accès aux pages externes n’appartenant pas au site Web relèvent donc de votre seule responsabilité.

Les utilisateurs de ce site sont tenus de respecter la loi « informatique et libertés », dont le non respect est passible de sanctions pénales.
Toute action des utilisateurs susceptible de porter atteinte à la réputation publique de Serrurier Moreau est également passible de sanctions pénales.

Dans le souci constant de répondre aux besoins urgents de nos clients, Serrurier Moreau se réserve le droit de sous-traiter certaines interventions à des partenaires de confiance lors de périodes de surcharge de travail, garantissant ainsi une continuité de service optimale.

Serrurier Moreau se réserve le droit de mettre jour à n’importe quel moment ses conditions générales.